Document d'archives : Office public d'aménagement et de construction de Montpellier (OPAC/ACM), garantie d'emprunts pour constructions : dossiers...

Institution de conservation :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Title:

Office public d'aménagement et de construction de Montpellier (OPAC/ACM), garantie d'emprunts pour constructions : dossiers numérotés de 26 à 45 du contrat n° 884562 au n° 933577 comprenant tableau d'amortissement, les échéances des contrats, convention ville/ACM, les conditions particulières et générales, les délibérations et les décisions concernant des constructions de logements et de bâtiments divers (1999-2001).

Identifiant de l'unité documentaire :

607 W 52

Inventaire d'archives :

Description :

Mise en forme :
Classement Numérique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2027
    • Office public d'aménagement et de construction de Montpellier (OPAC/ACM), garantie d'emprunts pour constructions : dossiers numérotés de 26 à 45 du contrat n° 884562 au n° 933577 comprenant tableau d'amortissement, les échéances...