Document d'archives : DIVERS
Cette rubrique a été ren. due nécessaire par la présence, dans les registres, de notes - manuscrites ou...

Institution de conservation :

Archives nationales

Titre :

DIVERS
Cette rubrique a été ren. due nécessaire par la présence, dans les registres, de notes - manuscrites ou dactylographiées- et d'ampliations, non signées en général'ai regroupé ces documents en trois chemises :
Chemise 1  : ce sont des notes qui expliquent le cheminement des ampliations, et concernant leur devenir.
Chemise 2  : y sont regroupées diverses ampliations, en général non enregistrées ou non signées.
Chemise 3  : elle concerne les notes de service, les conditions pour y accéder, les destinataires. On y trouve aussi deux notes, une complétant les n°3978 et n°4277 et l'autre qui a du être retirée de la circulation, pour cause de non conformité.

Identifiant de l'unité documentaire :

19960388/1-19960388/119 - 19960388/114

Inventaire d'archives :

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