Document d'archives : Conseil d'arrondissement d'Apt

Institution de conservation :

Archives départementales de Vaucluse

Contenu :

On trouvera dans le fonds
Délibérations, rapports et dossiers de sessions.
Situation du fonds: Fonds clos

Identifiant de l'unité documentaire :

FRAD084_2 N

Inventaire d'archives :

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée
Versements

Conditions d'accès :

Communicabilité
Fonds sommairement identifié. Fonds partiellement communicable

Description physique :

Description physique:
Nombre d'articles
Nombre d'articles: 9 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,00

Ressources complémentaires :

Inventaire à consulter
Répertoire numérique (provisoire) de la série N. Sous-séries 2 N et 3 N (Conseils d'arrondissement - Comptabilité départementale). Vers 1920. 10 p. (manuscrit)

Localisation physique :

Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse

Personne ou Organisation :

Type de document :