Document d'archives : Sentences de la juridiction gracieuse de l'archevêque, rendues sur l'appel de son promoteur général, contre les défaillants au...
Titre :
Sentences de la juridiction gracieuse de l'archevêque, rendues sur l'appel de son promoteur général, contre les défaillants au devoir pascal qui sont, en conséquence, privés de l'entrée de l'église et menacés de ne pas recevoir, après leur mort, la sépulture ecclésiastique.
Cote :
G 23
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
documents réintégrés au dépôt auxerrois en 1957 | versement numéroviareprise-2587Versant non identifié |
Description physique :
9 feuillets, papier
Registre
Registre: Oui
Importance matérielle :
0.04
Dimensions
Dimensions: In-folio