Document d'archives : Acquisition de terrains par l'Office public départemental d'HLM des Hauts-de-Seine. Acquisition de terrains et de propriétés rue...

Institution de conservation :

Archives départementales des Hauts-de-Seine

Title:

Acquisition de terrains par l'Office public départemental d'HLM des Hauts-de-Seine. Acquisition de terrains et de propriétés rue du professeur Calmette et rue du Bois de Fleury, sentier des Grimettes, 5-7 sentier des Jardies et 16 sentier des Theux, 2 rue de l'Orphelinat, route du Tronchet. Acquisition et classement dans la voirie communale d'un terrain rue des Clos Moreaux. Déclassement d'une partie de la rue de l'Eglise. Cession des chemins ruraux n°33, et dit de Meudon à Villebon et à Villacoublay, de terrains rue Henri Barbusse, sentier des Buats, route des Gardes, 2 rue du Hameau, rue de la Pépinière, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, route de la Garenne et rue de la Pépinière. Réservation foncière de terrains 1 rue de Vaugirard, 2-2 ter et 4 route des Gardes, rue du Docteur Arnaudet et sentier des Mauduits, réservation de terrains appartenant à l'ONERA (Ministère de la Défense). Numérotation des propriétés rues des Vignes et des Marais, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny . Classement de la rue des Peupliers dans la voirie communale.

Contenu :

Contient notamment une promesse de vente.

Identifiant de l'unité documentaire :

1119W321