Document d'archives : 31/08/2006

Institution de conservation :

Archives départementales du Haut-Rhin

Contenu :

6-7 : Echantillon de contrats d'apprentissage dans le secteur privé. 1992-1995 ; 1-5 : Echantillon de déclarations d'apprentissage dans le secteur privé. 1993-2005 ; 8 : Déclaration d'apprentissage dans le secteur public. 1994-1996 ; 9-10 : Echantillon de contrats de qualification. 1993-1996 ; 11-17 : Echantillon de contrats d'adaptation. 1991-1995 ; 18-19 : Echantillon de contrats d'adaptation. 2003-2004

Identifiant de l'unité documentaire :

2585W

Inventaire d'archives :

Informations sur le producteur :

Institution versante : Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle
Secteur Versant : Service Emploi et Formation Professionnelle
Status du service producteur : Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle
Service Producteur : Service Formation Professionnelle

Informations sur l'acquisition :

Versement publié

Description :

Critères de sélection :
Type de conservation : Intégrale

Conditions d'accès :

Communicable au bout de 50 ans

Description physique :

Importance matérielle :
Nombre d'articles : 19
228

Observations :

Date de mise en ligne : 23/02/2007