Document d'archives : 31/08/2006
Contenu :
6-7 : Echantillon de contrats d'apprentissage dans le secteur privé. 1992-1995 ; 1-5 : Echantillon de déclarations d'apprentissage dans le secteur privé. 1993-2005 ; 8 : Déclaration d'apprentissage dans le secteur public. 1994-1996 ; 9-10 : Echantillon de contrats de qualification. 1993-1996 ; 11-17 : Echantillon de contrats d'adaptation. 1991-1995 ; 18-19 : Echantillon de contrats d'adaptation. 2003-2004
Cote :
2585W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Institution versante : Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle
Secteur Versant : Service Emploi et Formation Professionnelle
Status du service producteur : Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle
Service Producteur : Service Formation Professionnelle
Secteur Versant : Service Emploi et Formation Professionnelle
Status du service producteur : Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle
Service Producteur : Service Formation Professionnelle
Informations sur l'acquisition :
Versement publié
Description :
Critères de sélection :
Type de conservation : Intégrale
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 50 ans
Description physique :
Importance matérielle :
Nombre d'articles : 19
228
Ressources complémentaires :
Observations :
Date de mise en ligne : 23/02/2007