Vente des biens du Prytanée. 8 ventôse an XIII 15. Vente de biens de la Légion d'Honneur. 8 ventôse an XIII.

Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Identifiant de l'unité documentaire :
AF/IV/1-AF/IV/1089/B - Dossier n°14

Archives nationales