Document d'archives : *INDUSTRIE : ENTREPRISES
Petite et moyenne industrie
Conseil restreint 11 mars 1976 : décisions, application (aides et prets/création : incitation/délégué à la petite et moyenne industrie)
Réunion interministérielle 28 septembre 1976

Date : 1976 - 1976

Institution :

Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]

Contenu :

COMPTE RENDU, NOTE MANUSCRITE

Albert COSTA de BEAUREGARD : conseiller pour les Affaires économiques au cabinet du Premier ministre

Identifiant de l'unité documentaire :

19880001/1-19880001/10 - 19880001/3 *INDUSTRIE : ENTREPRISES | Petite et moyenne industrie | Conseil restreint 11 mars 1976 : décisions, application (aides et prets/création : incitation/délégué à la petite et moyenne industrie) | Réunion interministériell

Inventaire d'archives :

Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Service documentation (1970-1986) - Service dossiers, procès-verbaux (1986-) (1976-...

Sujet :

conseil interministériel, comité interministériel, réunion interministérielle

Document d'archives : *INDUSTRIE : ENTREPRISESPetite et moyenne industrieConseil restreint 11 mars 1976 : décisions, application (aides et prets/création : incitation/délégué à la petite et moyenne industrie)Réunion interministérielle 28 septembre 1976