Document d'archives : : Organisation et statut RMN
: notes de service de prises de fonctions à la RMN ; organigramme RMN 1988 ; information sur la...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

: Organisation et statut RMN
: notes de service de prises de fonctions à la RMN ; organigramme RMN 1988 ; information sur la RMN (1980) ; réunion sur l'organisation des services (1983) et pour l'équipement de l'atelier de reprographie (1984) ; copie du statut 1981 et répartition des recettes du droit d'entrée à Versailles (1981) ; projet de décret portant réorganisation de la RMN (étude) (1980) ; copie du décret portant statut de la RMN (1981) ; projet de décret de la RMN du Conseil d'Etat (1981) ; projet de décret du statut RMN et Ecole du Louvre du ministère du budget et décret (1981) ; projet des statuts RMN et Ecole du Louvre (1980) ; note DAG pour le Directeur des Musées de France sur le projet de statut RMN (1980) ; décret portant réorganisation RMN, rapport de présentation (1980) ; projet réorganisation RMN (1979) ; procès-verbal de conseil d'administration (1975) ; statut RMN (1979) ; projet de réorganisation et décret de réorganisation de la RMN (1978) ; rapport au premier ministre ; saisine et réponse finances 1975 ; statut RMN et dispositions générales (1975) ; note sur la RMN établissement public ; note sur la RMN et étude SERETE (1983) ; liste des musées nationaux ; présentation de la DMF (1981) ; notes sur la RMN (1976) ; statut de la RMN (1971) ; décret pour la réorganisation de la RMN ; structure : textes d'organisation (1967) et décret de 1930 ; nomination et mission du délégué général aux expositions (1968) ; Organisation des services RMN
: liste des candidats proposés aux conseil d'administration (1991) ; décret, arrêté, circulaire, notes de service (mars 1982) et circulaire (septembre 1982) ; candidatures scrutin mai et août 1982 ; diffusion des documents (1983) ; scrutin avril-mai 1982 ; approbation par le ministre de la culture des délibérations et décisions du conseil d'administration : service budgétaire, lettres à la Dagec et projets de décisions pour la RMN, pour les musées Henner et Moreau (1988/89) ; budget primitif Henner et Moreau (1989) ; copies des décisions portant fixation du tarif d'entrée ; conseil d'administration Ecole du Louvre (1987) ; approbations des délibérations fixant les tarifs d'entrée aux musées nationaux (1981) ; consultation écrite du conseil (septembre 1981) pour la revalorisation des droits des conférences (1981) ; conseils administratifs RMN : nomination renouvellement du conseil d'administration, modification (arrêtés et décisions ; notes au ministre de la Culture (1986-1989) ; élections des représentants du personnel (1982) ; désignations et arrêtés et son élaboration (1981), nomination du conseil (1982). Désignation des représentants
: participations versées à la RMN : certificat administratif subvention CNL (1992) et convention avec la RMN (1981/82) ; contrat RMN et la Documentation Photographique Roger-Viollet (1983) ; procès-verbal conseil d'administration sur les frais généraux (1975) ; subvention "Plan Barre" (1981). Subventions
Subventions versées par la RMN : procès-verbal de conseil d'administration pour subvention RMN à l'association sportive et de loisirs des musées nationaux (1989) ; note pour l'Institut Weizmann (1988) ; subvention du musée F. Léger (1984) ; subvention à la "Revue de l'art" (1975/81) ; subvention aux Oeuvres Sociales de la Police (1981) ; subvention ICOM (1969,1979 à 1984).

Identifiant de l'unité documentaire :

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