Document d'archives : Section de l'Intérieur
Projet de décret approuvant des modifications aux statuts d'une congrégation "Filles de la Providence"...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Section de l'Intérieur
Projet de décret approuvant des modifications aux statuts d'une congrégation "Filles de la Providence" dite de Ste-Thérèse d'Avesnes Helpe (Nord).
Date de saisine : 12/05/1976
Rapporteur : Nettre
Date de séance : 15/06/1976

Identifiant de l'unité documentaire :

Affaire n° 317535