Pièce 1Guerre. Administration (Hôpitaux militaires) (chemise) mess.-3e compl.
Pièce 2 Arrêté relatif aux admissions aux Invalides 1er mess.

Titre :
Pièce 1Guerre. Administration (Hôpitaux militaires) (chemise) mess.-3e compl.
Pièce 2 Arrêté relatif aux admissions aux Invalides 1er mess.
Pièce 3 Arrêté mettant en réquisition le médecin Dufour 4 mess.
Pièce 4 Arrêté concernant la composition du comité de surveillance d'administration de l'hôpital militaire du Gros-Caillou 4 mess.
Pièce 5 Arrêté destituant Evêque, chirurgien de 3e classe 6 mess.
Pièce 6 Arrêté destituant Chevalier, chirurgien en chef de l'hôpital de Choisy-sur-Seine 6 mess.
Pièce 7 Arrêté mettant à la disposition de la Commission des secours publics l'Abbaye de Corbie, le château de Chaulnes, la maison de Lihons et le couvent des Bons-Fils de Saint-Venant 6 mess.
Pièce 8 Arrêté relatif au traitement dans leurs familles des militaires malades 6 mess.
Pièce 9 Arrêté réintégrant Gérard dans ses fonctions de directeur principal des hôpitaux militaires de l'Armée des Côtes de Cherbourg 7 mess.
Pièce 10 Arrêté réquisitionnant d'Arquet et Blanchard pour s'occuper des instruments de chirurgie à l'atelier de la Caille 7 mess.
Pièce 11 Arrêté aux hôpitaux pour les malades et blessés de l'Armée du Nord à ouvrir dans la Somme, la Seine-Inférieure, l'Oise et l'Aisnean II 11 mess.
Pièce 12 Arrêté nommant agents des hôpitaux militaires Godard, Desmarets, Renkin, Simon Laboureau et Laurent fils 12 mess.
Pièce 13 Arrêté concernant les linges et effets de coucher exceptés par les arrêtés des 26 flor. et 14 prair. II 12 mess.
Pièce 14 Arrêté mettant à la disposition de la Commission des secours publics le couvent Ste Marie à Moulins le château de Mousseaux, le couvent de St Ferjeux, les abbayes d'Alterf et d'Obermunster et le couvent de Schirmeck pour y établir des hôpitaux militaires 13 mess.
Pièce 15 Arrêté envoyant Lassis et Vergez à l'Armée de Sambre et Meuse 13 mess.
Pièce 16 Arrêté relatif à la surveillance et à la composition de la Commission pour examiner les comptes des administrateurs et agents des hôpitaux 15 mess.
Pièce 17 Arrêté mettant à la disposition de la Commission des secours publics le château de Brias (Pas-de-Calais), pour y établir une maison de convalescence 18 mess.
Pièce 18 Arrêté déclarant qu'il n'y a pas lieu de renouveler l'engagement des infirmiers et sous-employés des hôpitaux militaires 19 mess.
Pièces 19, 20 Arrêté appliquant aux officiers de santé et employés d'administration des hôpitaux militaires les dispositions du code de police correctionnelle militaire 23 mess.
Pièce 21 Arrêté adjoignant le cit. Villette au cit. Dussert pour continuer l'inspection des hôpitaux militaires des armées des Ardennes et de la Moselle 23 mess.
Pièce 22 Arrêté réintégrant dans leurs fonctions les cit. Maillot, Beaumont aîné, Mesny et Blanchefort 23 mess.
Pièce 24 Arrêté chargeant la Commission des travaux publics à faire délivrer à la Commission des secours publics une collection complète des cartes de Cassini 23 mess.
Pièce 25 Arrêté relatif à la réintégration de Ferrand 23 mess.
Pièce 26 Arrêté concernant l'option entre certains secours 23 mess.
Pièce 27 Arrêté relatif aux maisons de convalescence 23 mess.
Pièce 28 Arrêté ordonnant aux directeurs des hospices militaires d'envoyer au début de chaque mois tous les états de dépenses à l'agent des hospices militaires 27 mess.
Pièce 29 Arrêté faisant envoyer 3 journaux dans tous les hôpitaux militaires 30 mess.
Pièce 30 Arrêté faisant une caserne pour les militaires malades ou blessés dans la maison des dames de Ste Marie, rue du Bac, pour remplacer la maison des Carmélites 4 therm.
Pièce 31 Arrêté réservant à la Commission des secours publics l'administration des hôpitaux 4 therm.
Pièce 32 Arrêté portant à 4000 livres les appointements de Brard, chef de bureau aux Invalides 10 therm.
Pièce 33 Arrêté mettant la maison de Mont-Dieu à la disposi- de la Commission des secours publicsan II 10 therm.
Pièce 34 Arrêté faisant transférer la Commission chargée d'examiner les comptes des hôpitaux dans la maison Talleyrand-Périgord, rue de Lille 10 therm.
Pièce 35 Arrêté réintégrant Chevalier et l'Evêque, chirurgien 10 therm.
Pièces 36, 37 Arrêté autorisant Cousin à arrêter l'état des appointements des employés à la correspondance des hôpitaux militaires 19 therm.
Pièce 38 Arrêté admettant aux Invalides les vétérans nationaux qui sont dans l'impossibilité de continuer leur service 22 therm.
Pièce 39 Arrêté protégeant les pouvoirs des agents d'approvisionnements des hôpitaux militaires 24 therm.
Pièce 40 Arrêté rapportant l'arrêté du 15 prair. et rétablissant Niorez dans ses fonctions 25 therm.
Pièce 41 Arrêté autorisant Guillaume, Humbert et Dufour à reprendre l'activité de leur service 3 fruct.
Pièce 42 Arrêté autorisant Lemaire à se retirer chez lui 3 fruct.
Pièce 43 Arrêté rappelant Biston pour être employé en qualité d'agent général des Hospices militaires avec Dumars et Hemey 3 fruct.
Pièces 44, 45, 46 Lettre à la Municipalité de Bergues (pièce jointe) 4 fruct.
Pièces 47, 48 Arrêté délivrant une voiture à Pujo, off. de santé (pièce jointe) 5 fruct.
Pièce 49 Arrêté destituant Daubernet de son emploi 12 fruct.
Pièce 50 Arrêté relatif à 5 mutations aux armées 16 fruct.
Pièce 51 Arrêté autorisant Villar à prendre un congé de 4 décades 18 fruct.
Pièce 52 Arrêté autorisant Parmentier et Salvet à se transporter dans les communes de Nantes et de Lorient 22 fruct.
Pièces 53, 54 Arrêté mettant à la disposition de la Commission des Secours publics, la ci-devant l'abbaye de St-Jean-des-Choux, près Saverne, pour y établir un hôpital militaire (pièce jointe 23 fruct.
Pièces 55, 56, 57 Arrêté invitant Fraisse, Merle et Bécane à se rendre au district de Sauveterre pour reconnaître la nature de l'épidémie qui y règne (pièces jointes) 29 fruct.
Pièce 58 Arrêté mettant divers bâtiments nationaux à la disposition de la Commission des secours publics 2e compl.
Pièce 59 Arrêté acceptant la démission de Fortot, commis aux écritures à l'hôpital de Cherbourg 2e compl.
Pièce 60 Arrêté levant les scellés apposés sur les papiers de Richebraque 2e compl.
Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Identifiant de l'unité documentaire :
AF/II/281-AF/II/417/C - Dossier 2367

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