Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 28 juin 1831 au 30 décembre 1835

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Le répertoire contient les informations suivantes, sur sept colonnes, dans un cadre préimprimé : 1. le n° de l'acte ; 2. la date du jour ; 3. la nature de l'acte passé en brevet ; 4. la nature de l'acte passé en minute ; 5. les noms, prénoms et domiciles des parties, ainsi que les indications sur la situation et les prix des biens ; 6. la date d'enregistrement de l'acte ; 7. les droits d'enregistrement.
Le registre contient également le répertoire du notaire Charles-Adolphe Schneider pour la période du 2 janvier 1836 au 4 juin 1839.
Quelques actes de ce répertoire ont été passés par des notaires substituants ; quelques autres ont été passés par Jean-Pierre Schneider en substitution de notaires absents.
Attention : les actes mentionnés dans le répertoire et passés en brevet n'ont pas été conservés par les notaires et n'ont pas été versés au Minutier.

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/RE/LI/35-MC/RE/LI/39 - MC/RE/LI/39

Description :

Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)

Références bibliographiques :

Mise en forme :
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)

Description physique :

Le répertoire comporte 152 feuillets et fait partie d'un registre de 266 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 24.5 cm, composé de plusieurs cahiers foliotés par le notaire. Le registre est dans un état moyen. Encarts aux feuillets 12-13, 41-42, 74-75, 113-114, 150-151.