Document d'archives : Généralités
- Projet de modification de la composition du Conseil supérieur de l'enseignement, de la formation professionnelle...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Généralités
- Projet de modification de la composition du Conseil supérieur de l'enseignement, de la formation professionnelle de la promotion sociale agricoles et de la jeunesse rurale : notes, 1981.
- codification des dispositions législatives et réglementaires relatives à l'enseignement et à la formation professionnelle agricole (Livres V et VIII nouveaux du code rural) : notes, correspondance, 1980-1981.
- étude sur le transfert éventuel au ministère de l'éducation de certaines filières "non spécifiques" de l'enseignement technique agricole : notes, 1980.
- convention générale de coopération relative à l'apprentissage conclue avec l'union nationale des maisons familiales et rurales d'éducation et d'orientation : notes, correspondance, convention, 1980-1981.
- transfert des classes de 4ème et 3ème dans les établissements d'enseignement agricole privé : notes, correspondance, comptes-rendus de réunions, 1980-1981.
- plan comptable agricole aux établissements privés d'enseignement technique agricole bénéficiant du régime de l'agréement : notes, correspondance, rapports, 1978-1982.
- principales caractéristiques des exploitations des établissements d'enseignement agricole : notes, 1978, 1980.
- détermination du coût pour l'Etat.des élèves de l'enseignement agricole public : notes, correspondance, étude, 1981.

Identifiant de l'unité documentaire :

19910491/22

Type de document :

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