Extensions des adhésions.

Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Contenu :
Demandes d’extensions des accords de travail :
  • Correspondance.
Récapitulatif des cinq premières listes d’extensions :
  • Correspondance, listes des établissements adhérents aux accords de travail.
Première à la quinzième liste d’extensions :
  • Demandes d’adhésion aux accords collectifs de travail, statuts de l’ADSEA d’Indre-et-Loire, de la Dordogne, de l’Association pour la sauvegarde de l’enfance du pays basque, de l’association alésienne de rééducation des enfants déficients et en danger moral, de l’ADSEA de la Seine-et-Marne, de l’association des Terrasses, de l’association « La Tutélaire », de l’association « Vers la vie », de l’association « Clair logis », de l’association foyer des jeunes apprentis du Gardera, de l’association de la « Providence de Mathalin », de l’association de l’orphelinat de la Grande Allée, de l’association « Accueil toulousain », de l’association familiale départementale pour l’aide aux enfants infirmes mentaux, de l’association « Œuvres du Père Colombier, de l’association « Comité de gestion du centre médico-professionnel », de l’association du foyer familial de la jeune fille, de l’association « La Croix Rouge Française », de l’association « Œuvre du refuge des enfants abandonnés ou délaissés de la Gironde », listes des membres des conseils d’administration, rapports de fonctionnement, listes du personnel, rapports moraux, rapports d’activité d’établissements, notes sur des établissements, listes des agréments, règlements intérieurs, correspondance, listes des établissements, photographies.
Identifiant de l'unité documentaire :
AS/208(XXXIII)/1-AS/208(XXXIII)/22 - AS/208(XXXIII)/20

Archives nationales