Document d'archives : 1846-1912

Institution de conservation :

Archives départementales de Côte d'Or

Contenu :

Présentation du contenu
P 1/10. Vote d'un secours à la fabrique, 1846 (2 pièces)
P 1/11. Vote d'honoraires au chantre de l'Eglise, 1848 (1 pièce)
P 1/12. Vote des frais de voyage au desservant, 1855 (2 pièces)
P 1/13. Observations de M. le Préfet sur une subvention au desservant, 1856 (1 pièce)
P 1/14-15. Rétablissement du binage de Trochères par le desservant d'Etevaux, 1860-1861 (2 pièces)
P 1/16. Lettre du curé doyen de Pontailler pour réparations à faire à l'église, 1863 (1 pièce)
P 1/17. Suppression du supplément de traitement au desservant, 1901 (1 pièce)
P 1/18. Allocation temporaire au curé d'Etevaux, 1906 (2 pièces)
P 1/19. Procès-verbal de concession de jouissance (église, objets la garantissant), 1907 (2 pièces)
P 1/20. Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques, 1909 (1 circulaire)
P 1/21. Attribution à la commune d'Etevaux des biens ayant appartenu à la fabrique de l'église d'Etevaux, 1912 (1 pièce)

Identifiant de l'unité documentaire :

E dépôt 644/61

Type de document :