Document d'archives : Administration générale ; travaux publics ; biens communaux non bâtis.

Institution de conservation :

Archives départementales de la Vienne

Contenu :

<p>Administration générale. — Finances, taxes (1924-1927) ; vente de terreau (1884) ; assurances (1929-1939) ; indemnités de logement (1931-1932). Réglementation, police (1828-1874) ; inspection de l'abattage des animaux (1924-1935). Personnel (1862-1929). Contentieux (1880-1889). </p> <p>Travaux publics. — Eau, adduction (1927-1933). </p> <p>Biens communaux non bâtis. — Terrains, acquisition (1832-1881) ; droit de parcours ou de vaine pâture (1838-1839).</p>

Identifiant de l'unité documentaire :

2 O 171/3

Nom de lieu :

Type de document :