Document d'archives : Minutes. 1895, 4 juillet - 1903, 4 juillet

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Informations complémentaires :
1895, 4 juillet à 4 juillet 1903 : Société Ciments Portoland du Boulonnais, dépôt de délibérations, dépôt de pièces, par-devant Auguste-Robert Olagnier, sauf pour l'acte du 4 juillet 1903, par-devant Pierre-André Charpentier.
1895, 11 juillet : succession Dutertre Delmaray, état liquidatif.
1895, 28 décembre : succession Hillel Mansach, état liquidatif.
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/ET/XCIX/964 - MC/ET/XCIX/1290, MC/RE/XCIX/16 - MC/RE/XCIX/20 - MC/ET/XCIX/971

Description physique :

Importance matérielle :
registre