Document d'archives : 1985-1997

Institution de conservation :

Commune de Lyon - Archives municipales

Contenu :

Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 3e arrondissement. Zone d'aménagement concertée (ZAC) de la Villardière.
Dossier de "création-réalisation" : projets, enquête publique, avis, coupures de presse, arrêtés préfectoraux, délibérations, comptes rendus de réunions (1985).
Plan d'aménagement de zone.
- Approbation : arrêtés préfectoraux, règlement (1985-1986).
- Modification : plan, comptes rendus de réunions, délibérations, rapport au Conseil municipal, Bulletin municipal officiel, plans et règlement, rapports de présentation, arrêté du président de la Communauté urbaine, certificat d'affichage, affiches, notes (1986-1991).
Suivi : comptes rendus de réunion, plans, brochures de présentation, Bulletin municipal officiel, délibérations, correspondance (1987-1989).
Programme des équipements publics. Modification : fiche de présentation, délibérations (1992).
Achèvement : délibérations, rapport au Conseil municipal, certificats d'affichage, plans, extrait du plan d'occupation des sols (1997).

Identifiant de l'unité documentaire :

1767W/25

Description :

Critères de sélection :
DUA : 5

Langues :

Français