Document d'archives : Accidents scolaires.
Présentation des déclarations d'accidents, responsabilités, sécurité dans les établissements :...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Accidents scolaires.
Présentation des déclarations d'accidents, responsabilités, sécurité dans les établissements : instructions. 1899-1960.
Dossiers d'accidents d'élèves. 1892-1901, 1920-1950 (filles).

Identifiant de l'unité documentaire :

AJ/16/8433-AJ/16/8805 - AJ/16/8795