Document d'archives : Entretien, mise en valeur (1863-1872). Location (1839-1938). Carrières (1805). Chasse, adjudication, renonciation au droit...

Institution de conservation :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Title:

Entretien, mise en valeur (1863-1872). Location (1839-1938). Carrières (1805). Chasse, adjudication, renonciation au droit (1872-1940). Vaine pâture (1846, 1891). Adjudications diverses de fruits, herbes, etc. (1818-1939). Cours d’eau, canal d’irrigation, curage, entretien (1848-1934). Etangs, entretien, agrandissement, location (1849-1927).

Identifiant de l'unité documentaire :

2 O 56/13

Inventaire d'archives :

        • Entretien, mise en valeur (1863-1872). Location (1839-1938). Carrières (1805). Chasse, adjudication, renonciation au droit (1872-1940). Vaine pâture (1846, 1891). Adjudications diverses de fruits, herbes, etc. (1818-1939). Cours...