Document d'archives : Offices d'auditeurs-examinateurs des comptes pour chaque corps des marchands et chaque communauté des arts et métiers : édits et...

Institution de conservation :

Archives départementales de l'Hérault

Title:

Offices d'auditeurs-examinateurs des comptes pour chaque corps des marchands et chaque communauté des arts et métiers : édits et arrêts du Conseil, mémoires et opposition du corps des marchands de Montpellier contre le fermier du Domaine (1734). Offices d'auneurs et marqueurs des draps : arrêts, mémoires et instructions, articles accordés avec le roi, règlement de la finance pour l'hérédité et rôle des offices du ressort du parlement de Toulouse (1694-1767)

Identifiant de l'unité documentaire :

C 11795

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Communicable
        • Offices d'auditeurs-examinateurs des comptes pour chaque corps des marchands et chaque communauté des arts et métiers : édits et arrêts du Conseil, mémoires et opposition du corps des marchands de Montpellier contre le fermier du...