Document d'archives : Dossiers A2 à A11.

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Dossier A 2.
Mémoire des écritures de Me Pierre Sage ; actes divers passés dans le territoire d'Istres. 1 reg. pap. rec. parch. 1614-1635
Dossier A 3.
Transaction entre la duchesse de Mercoeur et Léonard Froissard, sur la faculté de rachat de la terre d'Istres accordée à la duchesse. 13 mars 1623
Dossier A 4.
Rapport de la séparation de la nouvelle communauté de Sulauze avec celle d'Istres. 8 mai 1725
Mémoires, lettres, consultations concernant la communauté de Sulauze. 1746-1787 et s.d.
Dossier A 6.
Nouveaux baux, "lausimes", dénombrements, reconnaissances, rassemblés par Michel Foissard dans son procès contre les sieurs de Magnien et Dedons. 1408-1605
Dossier A 7.
Extrait des reconnaissances passées par les consuls, communautés et particuliers, possédant des terres à Istres, à la princesse Yolande, dame d'Istres (copie). 4 octobre 1419
Privilèges concédés aux habitants. 1394-1564
Dossier A 8.
Hommage rendu à François de Luxembourg par Léonard Foissard pour la terre d'Istres et la tour d'Entressens. 1 septembre 1485
Dossier A 9.
Hommage rendu par les habitants d'Istres à la reine Yolande. 4 octobre 1419
Dossier A 10.
Pièces concernant l'étang d'Entressens et la grand fossé pour y mener l'eau de la Durance. 1571-1572
Dossier A 11.
Actes de locations pour des biens sis au terroir d'Istres avec la mention des lods. 1593-1628

Identifiant de l'unité documentaire :

107AP/1-107AP/132 - 107AP/58

Inventaire d'archives :