Document d'archives : Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Nouvelier - Vol d'argent de l'ordinaire dont il était comptable, faux en...
Titre :
Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Nouvelier - Vol d'argent de l'ordinaire dont il était comptable, faux en écriture privées ; Pizon - Refus d'obéissance, bris de clôture ; Poinet - Faux en écriture privée, faux en matières d'administration militaire ; Poulard - Faux en matière d'administration militaire(feuille de note) ; Redonnet - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Revillon - Abandon de poste étant de garde ; Ricordeau - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Rousseau - Insoumission à la loi du recrutement ; Tinières - Vol, Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Toutain - Vols, escroqueries, filouteries
Contenu :
Tribunal militaire ;Conseil de guerre de la 8ème région ;Versement de Lyon n°987 de mai 1960
Cote :
3R/108
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur : Conseil de guerre de la 8ème région
Description :
Critères de sélection :
Date de révision : 1918
Conditions d'accès :
Communicable
Langues :
Français
Description physique :
Papier