Document d'archives : Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Nouvelier - Vol d'argent de l'ordinaire dont il était comptable, faux en...

Institution de conservation :

Archives départementales du Cher

Title:

Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Nouvelier - Vol d'argent de l'ordinaire dont il était comptable, faux en écriture privées ; Pizon - Refus d'obéissance, bris de clôture ; Poinet - Faux en écriture privée, faux en matières d'administration militaire ; Poulard - Faux en matière d'administration militaire(feuille de note) ; Redonnet - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Revillon - Abandon de poste étant de garde ; Ricordeau - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Rousseau - Insoumission à la loi du recrutement ; Tinières - Vol, Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Toutain - Vols, escroqueries, filouteries

Contenu :

Tribunal militaire ;Conseil de guerre de la 8ème région ;Versement de Lyon n°987 de mai 1960

Identifiant de l'unité documentaire :

3R/108

Informations sur le producteur :

Producteur : Conseil de guerre de la 8ème région

Description :

Critères de sélection :
Date de révision : 1918

Conditions d'accès :

Communicable

Langues :

Français

Description physique :

Papier
    • Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Nouvelier - Vol d'argent de l'ordinaire dont il était comptable, faux en écriture privées ; Pizon - Refus d'obéissance, bris de clôture ; Poinet - Faux en écriture privée, faux...