Document d'archives : . Partenaires inter- institutionnels.
. Création du Conseil national de l'Éducation. 1984-1985.
- Correspondance.
- Notes...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

. Partenaires inter- institutionnels.
. Création du Conseil national de l'Éducation. 1984-1985.
- Correspondance.
- Notes manuscrites.
- Avant- projet de loi.
. Groupement d'intérêt public dans le domaine du tourisme. 1989-1992.
- Notes, notes manuscrites.
- Projet de convention constitutive du GIP.
- Historique des textes et des réglementations pour les GIP.
. Prise en charge et gestion des centres d'information et d'orientation. 1991.
- Correspondance.
- Notes.
- Projet de réponse.
. 70e congrès des maires de France. 1988.
- Correspondance.
- Éléments de réponse.

Fonctions :