Document d'archives : LES NOTES DE SERVICE
Il y a trois registres1  :
- le premier va des notes 602 à 2184 (du 05 janvier 1949 au 02 avril 1963)
- le deuxième va des notes 2185 à 3485 (du 03 avril 1963 au 05 février 1969)
- le troisième va des notes 3486 à 4780 (du 11 février 1969 au 31 décembre 1974)
Les notes elles-mêmes vont du n° 1 au n° 1600 :

Institution :

Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]

Contenu :

Il manque les notes de service suivantes :
- 196, 279, 293, 341, 522, qui ont été annulées.
- 453, 487, 591, 1292, qui ont disparu.
- 530, 806, qui n'existent pas.
- 749, qui était en cours d'émission quand les liasses ont été constituées

Identifiant de l'unité documentaire :

19960388/1-19960388/119 - 19960388/114

Inventaire d'archives :