Document d'archives : Feuilles de travail d'Acher de Montorval, premier commis des Finances chargé des pays d'Etat.

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Après 1788, pièces 170-238 : feuilles du 7 janvier 1790 au 8 juin 1791 (année 1790 en grande majorité) ; quelques pièces jointes, dont pièce 224 : lettre de Martin-Michel-Charles Gaudin, commissaire de la Trésorerie nationale, à Acher, sur un différend entre le receveur de la généralité d'Auch et les membres de la commission des départements de la province de Gascogne réclamant la restitution du produit d'une imposition des années 1788 à 1790 pour des travaux non effectués aux prisons de Toulouse (6 mars 1791).

Identifiant de l'unité documentaire :

H//1429

Description physique :

Importance matérielle :
238 pièces.