Document d'archives : Chemins vicinaux

Institution de conservation :

Archives départementales de Côte d'Or

Contenu :

Présentation du contenu
O 3/1. Application de l'état des chemins vicinaux, 1818 (1 pièce)
O 3/2. Entretien des chemins, procès verbal d'adjudication, 1823 (1 pièce)
O 3/3. Réparation au chemin d'Etevaux, 1824 (4 pièces)
O 3/4. Réparations aux chemins vicinaux, 1830 (2 pièces)
O 3/5. Procès-verbal d'adjudication pour la fourniture de 32 m3 de pierres, 1833 (1 pièce)
O 3/6. Entretien d'un chemin vicinal, contestation avec Binges, 1833 (28 pièces)
O 3/7. Ouverture d'un fossé pour l'assainissement d'un chemin, 1834 (1 pièce)
O 3/8, 9. Fourniture de 130 m3 de pierre, 1834, 1835 (2 pièces)
O 3/10. Menues réparations aux chemins vicinaux, 1836 (1 pièce)
O 3/11. Tableau des chemins vicinaux, 1837 (1 pièce)
O 3/12. Rôle des habitants prestataires, pièces concernant la prestation, 1831-1840 (6 pièces)
O 3/13. Fourniture de matériaux pour les chemins vicinaux, 1840, 1841 (2 pièces)
O 3/14. Demande de renseignements relatifs aux chemins, 1841 (1 pièce)
O 3/15. Demande d'indemnité pour terrains pris pour l'élargissement d'un chemin et extraction de pierre, 1842 (3 pièces)
O 3/16. Procès-verbal d'adjudication de la fourniture de 100 m3 de pierre, 1842 (2 pièces)
O 3/17. Anticipation pour l'élargissement d'un chemin, pièce y relative, 1843 (3 pièces)
O 3/18, 44, 53. Extractions de matériaux, pièces y relatives, 1843, 1851, 1854 (5 pièces)
O 3/19. Procès-verbal d'adjudication pour l'ouverture de 540 m courant de fossés et pour la fourniture de 120 m3 de pierre, 1843 (2 pièces)
O 3/20. Procès-verbal d'adjudication pour l'ouverture de 500 m de fossés et pour l'extraction de 400 m3 de pierre pour les prestations de 1844, 1844 (1 pièce)
O 3/21. Extraction de 500 m3 de pierre et confection de 800 m de fossés, 1844 (2 pièces)
O 3/22. Expertise pour dégât causé à des propriétés ensemencées, 1844 (1 pièce)
O 3/23. Transport de 30 m3 de pierre, 1845 (1 pièce)
O 3/24. Rapport sur le classement des chemins vicinaux, 1845 (1 pièce)
O 3/25. Aliénation de deux parcelles de terrain joignant un chemin, 1845 (2 pièces)
O 3/26. Fourniture de 130 m3 de pierre, 1846 (1 pièce)
O 3/27. Extraction de 300 m3 de pierre, 1846 (1 pièce)
O 3/28. Extraction de 200 m3 de pierre, 1847 (1 pièce)
O 3/29. Extraction de 170 m3 de pierre, 1847 (1 pièce)
O 3/30. Lettre relative à une expertise pour dégradation aux chemins vicinaux, 1847 (1 pièce)
O 3/31. Réparation du chemin de Trochères à Etevaux, 1848 (1 pièce)
O 3/32. Extraction de pierre. Paiement aux propriétaires, 1848 (2 pièces)
O 3/33. Demande pour extraction de pierre, 1848 (1 pièce)
O 3 /34. Transport de 5 m3 de crasse et 15 m3 de pierre, 1848 (1 pièce)
O 3/35. Devis des travaux à faire au chemin d'Etevaux, 1848 (2 pièces)
O 3/36. Procès-verbal d'adjudication de la fourniture de 100 m3 tant pierre que crasse, 1849 (2 pièces)
O 3/37. Adjudication de l'entretien du chemin d'Etevaux, 1849 (6 pièces)
O 3/38. Extraction de pierres, demande, 1849 (1 pièce)
O 3/39. Emploi d'une subvention, réparation d'un chemin, 1850 (1 pièce)
O 3/40. Paiement d'une somme de 180 francs pour extraction de pierre pour les chemins, 1850 (1 pièce)
O 3/41. Transport de 100 m3 de pierre et 100 m3 de crasse sur les chemins, 1850 (2 pièces)
O 3/42. Subvention de la petite vicinalité, 1850 (1 pièce)
O 3/43. Indemnité de carrière, 1851 (1 pièce)
O 3/45. Extraction de 100 m3 de pierre, 1851 (1 pièce)
O 3/46. Paiement d'une somme de 928,25 francs au sieur Sirot, 1852 (2 pièces)
O 3/47. Réparation au chemin de Marandeuil, 1852 (3 pièces)
O 3/48, 80, 81. Fourniture de 200 m3 de pierre, 1852, 1870, 1873 (3 pièces)
O 3/49. Rectification et réparation du chemin de Marandeuil, 1852 (6 pièces)
O 3/50. Cassage de 100 m3 de pierre, 1853 (1 pièce)
O 3/51. Extraction et cassage de 150 m3 de pierre, 1854 (3 pièces)
O 3/52. Subvention de 150 francs, 1854 (1 pièce)
O 3/54. Travaux au chemin de Marandeuil, 1854 (2 pièces)
O 3/55. Extraction de 150 m3 de pierre, 1854 (3 pièces)
O 3/56. Cassage de 70 m3 de pierre, 1855 (2 pièces)
O 3/57. Extraction de 140 m3 de pierre, 1855 (1 pièce)
O 3/58. Entretien du chemin du Moulin du Bas, 1855 (1 pièce)
O 3/59. Transport de 70 m3 de scories, 1855 (2 pièces)
O 3/60. Achèvement du chemin de Marandeuil, 1855 (1 pièce)
O 3/61. Tarif de conversion des prestations, 1855 (1 pièce)
O 3/63. Vote d'une somme de 140 francs pour fourniture de pierre, 1857 (2 pièces)
O 3/64. Vote d'une somme de 20,50 francs pour travaux en régie, 1857 (1 pièce)
O 3/65. Fourniture de 300 m3 de pierre, 1858 (1 pièce)
O 3/66. Adjudication de l'extraction de 300 m3 de pierre, 1859 (1 pièce)
O 3/67. Réception de travaux par l'agent voyer, 1859 (1 pièce)
O 3/68. Terrains retranchés du chemin vicinal du Moulin d'en Bas, lettre y relative, 1859 (4 pièces)
O 3/69. Devis sommaires et autres pièces y relatives, 1841-1860 (23 pièces)
O 3/70. Approbation du tableau indicatif des terrains occupés pour le redressement du chemin de Trochères à Marandeuil, plans, 1860 (8 pièces)
O 3/71. Approbation du tableau indicatif des terrains occupés pour le redressement du chemin de Trochères à Mirebeau, 1860 (2 pièces)
O 3/72. Réclamation pour arpentage et estimation de terrains pour le redressement de plusieurs chemins vicinaux, 1860 (2 pièces)
O 3/73. Arrêté de M. le Préfet autorisant la commune à acquérir plusieurs parcelles de terrains occupés par les chemins vicinaux de Marandeuil à Mirebeau, 1860 (1 pièce)
O 3/74, 78. Actes d'acquisition de terrains pour l'élargissement du chemin de Trochères à Marandeuil, 1860, 1862-1865 (4 pièces)
O 3/75. Arrêté de M. le Préfet autorisant la commune à céder des terrains retranchés de la largeur du chemin du Moulin Bas, 1860 (2 pièces)
O 3/76, 77. Actes d'acquisition de terrains pour l'élargissement du chemin de Trochères à Mirebeau, 1861, 1862 (3 pièces).
O 3/79. Fourniture de 150 m3 de pierre, 1866 (1 pièce)
O 3/82. Subvention de l'Etat pour les chemins vicinaux. Répartition de la 7e annuité, 1874 (2 pièces)
O 3/83. Réparation des chemins vicinaux, cassage de 70 m3 de pierre, 1875 (2 pièces)
O 3/84. Fourniture de 280 m3 de pierre pour prestations, 1876 (1 pièce)
O 3/85. Taxe des prestations des chemins vicinaux, 1911, 1914-1917 (5 pièces)

Identifiant de l'unité documentaire :

E dépôt 644/54

Type de document :