Document d'archives : 1978-1986

Institution de conservation :

Commune de Lyon - Archives municipales

Contenu :

Urbanisme réglementaire. Plan d'occupation des sols (POS) (Secteur Centre Lyon et Villeurbanne). Révision.
- Groupes de travail. Réunions : comptes rendus (1978-1986).
- Formation continue "Incidences de la décentralisation sur les POS" : liste des participants, supports de cours, notes de présentation, résumés des interventions (1984).
- Procédures : Bulletin municipal officiel, extraits du Journal officiel de la République française, extraits du Moniteur, guides, coupures de presse, correspondance (1983-1986).
- Propositions de zonage (1984).
- Mode d'emploi (1984).
- Interventions et avis des mairies d'arrondissement : correspondance (1983-1985).
- Commission de conciliation : arrêté préfectoral, circulaire, note, composition (1984).
- Publication : "Lyon, le POS et les grands objectifs d'urbanisme", Agence d'urbanisme, 1984.

Identifiant de l'unité documentaire :

1767W/117

Description :

Critères de sélection :
DUA : 5

Langues :

Français