- Section des Travaux publics | Projet de décret (76-808) portant création de la réserve naturelle dite "Etang du Cousseau" (Gironde). | Date de saisine : 19/05/1976 | Rapporteur : Racine | Date de séance : 01/06/1976
Document d'archives : Section des Travaux publics
Projet de décret (76-808) portant création de la réserve naturelle dite "Etang du Cousseau"...
Title:
Section des Travaux publics
Projet de décret (76-808) portant création de la réserve naturelle dite "Etang du Cousseau" (Gironde).
Date de saisine : 19/05/1976
Rapporteur : Racine
Date de séance : 01/06/1976
Projet de décret (76-808) portant création de la réserve naturelle dite "Etang du Cousseau" (Gironde).
Date de saisine : 19/05/1976
Rapporteur : Racine
Date de séance : 01/06/1976
Identifiant de l'unité documentaire :
Affaire n° 317580