Document d'archives : Municipalité de canton du Thor

Institution de conservation :

Archives départementales de Vaucluse

Contenu :

On trouvera dans le fonds
Délibérations (an IV-an VIII). Procès-verbaux cantonaux (an IV-an VII). Correspondance, récépissés de lettres par les communes (an VII). Mariages décadaires (an VII-an VIII). Contributions, patentes, emprunt forcé (an IV-an VIII). Conscription et affaires militaires (an IV-an VIII). Élections (an IV-an VII). Passeports (an IV-an VII).
Situation du fonds: Fonds clos

Identifiant de l'unité documentaire :

FRAD084_6 L 104 FRAC084132 Archives communales du Thor

Inventaire d'archives :

Informations sur le producteur :

Éléments historiques
Une municipalité de canton fut établie au Thor en application de la Constitution de l'an III et de l'arrêté du département de Vaucluse du 6 brumaire an IV déterminant la composition des nouveaux cantons. Le canton du Thor comptait sept communes : Caumont, Gadagne, Jonquerettes, Saint-Saturnin-lès-Avignon, Le Thor, Thouzon et Vedène. Cette municipalité de canton fonctionna de l'an IV à l'an VIII.

Conditions d'accès :

Communicabilité
Fonds classé. Fonds communicable

Ressources complémentaires :

Inventaire à consulter
Répertoire numérique détaillé de la série L. Administration révolutionnaire (1790-1800), par L. Duhamel, B. Thomas. Avignon, archives départementales de Vaucluse, 1991, LXXIV-405 p.
Répertoire numérique détaillé des archives communales du Thor, par Henri Michon, 1983, 95 p., dactyl.

Localisation physique :

Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse
Mairie du Thor

Personne ou Organisation :