Document d'archives : Plan local d’Urbanisme 2011, modification suite à la délibération du conseil municipal du 09 mai 2011. – Enquête publique :...

Institution de conservation :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Title:

Plan local d’Urbanisme 2011, modification suite à la délibération du conseil municipal du 09 mai 2011. – Enquête publique : dossier du PLU édition d’avril 2010 non tamponné par le commissaire enquêteur mis à la disposition du 2010 public pour information comprenant annexes V1 intitulée secteur sauvegardé, zones d’aménagement concerté, programme d’aménagement d’ensemble, V2 intitulée plan des zones d’aménagement différé, périmètres sensibles départementaux et droit de préemption urbain, V3 intitulée périmètres d’étude, V4 intitulée plans et liste du classement sonore des infrastructures terrestres, V5 intitulée servitudes d’utilité publique, V6 intitulée plan d’exposition au bruit de l’aérodrome Montpellier-Méditerranée (2010).

Identifiant de l'unité documentaire :

889 W 14

Inventaire d'archives :

    • Plan local d’Urbanisme 2011, modification suite à la délibération du conseil municipal du 09 mai 2011. – Enquête publique : dossier du PLU édition d’avril 2010 non tamponné par le commissaire enquêteur mis à la disposition du...