Document d'archives : Section des Travaux publics
Projet de décret portant classement parmi les sites pittoresques du Cap de l'abeille sur la commune...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Section des Travaux publics
Projet de décret portant classement parmi les sites pittoresques du Cap de l'abeille sur la commune de Banyuls-sur-Mer (Pyrénées Orientales).
Date de saisine : 02/07/1976
Rapporteur : Paoli
Date de séance : 27/07/1976

Identifiant de l'unité documentaire :

Affaire n° 317935