Document d'archives : Novillard, emphythéose, cession emphythéotique de pièces de terre à Novillard à Pierre Lacroix de Belfort (1755). Epave de pièce...

Institution de conservation :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Title:

Novillard, emphythéose, cession emphythéotique de pièces de terre à Novillard à Pierre Lacroix de Belfort (1755). Epave de pièce : le sieur Lacroix s’oblige à faire arpenter à ses frais pour rente due pour le moulin d’Autrage à la seigneurie de Belfort (1755). Epaves de dossiers du maire de Novillard (an X).

Identifiant de l'unité documentaire :

3 E 406

Inventaire d'archives :

Organisation :