Document d'archives : Chemin de grande communication

Institution de conservation :

Archives départementales de Côte d'Or

Contenu :

Présentation du contenu
O 2/1-4. Contingents à fournir pour chemin de grande communication, 1854-1913 (57 pièces, manquent 1869, 1871, 1876, 1877, 1886, 1889, 1891, 1892, 1894, 1909, 1910)
O 2/5. Frais de comptage sur chemin de grande communication, 1893 (1 pièce)
O 2/6, 8. Projet de classement d'un chemin d'intérêt commun d'Etevaux à Mirebeau, 1893, 1894 (4 pièces)
O 2/7. Frais de recensement de la circulation sur le chemin d'Etevaux à Mirebeau en 1894, 1894 (1 pièce)
O 2/9. Rapport de M. l'Ingénieur en chef des ponts et chaussées sur la classification nouvelle des chemins de grande communication et d'intérêt commun, 1901 (1 pièce)
O 2/10. Lettre de M. le Préfet concernant l'extension du réseau des chemins de grande communication, 1905 (1 pièce)
O 2/11. Lettre de M. l'Ingénieur d'arrondissement sur la rectification du chemin de grande communication n° 25, 1909 (1 pièce)
O 2/12. Contingents pour 1914 et 1917-1918, 1914-1918

Identifiant de l'unité documentaire :

E dépôt 644/53

Type de document :