Document d'archives : Lettre du tribunal du district de Mayenne envoyant copie de la procédure commencée contre M. de Jouffroy de Gonssans, évêque du...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Lettre du tribunal du district de Mayenne envoyant copie de la procédure commencée contre M. de Jouffroy de Gonssans, évêque du Mans, député du clergé de la sénéchaussée du Maine (1), auteur d'un imprimé intitulé : . Avertissement et ordonnance de M. l'évêque du Mans relativement à l'instruction des nouveaux pasteurs de son diocèse

Contenu :

1. Jouffroy de Gonssans (François-Gaspard de), 1723-1799, chanoine de Saint-Claude, évêque de Gap en 1774, évêque du Mans en 1778. Il prit place à droite de l'Assemblée nationale, protesta contre ses décrets les 12 et 15 septembre 1791. Son mandat achevé, il émigra en Allemagne et fut accueilli par le chapitre de Paderborn, où il mourut.

Identifiant de l'unité documentaire :

Pièces n°13 à 16