Document d'archives : Dossiers. Montbard, rénovation de l'îlot traversière Voltaire : ordonnance du 26 novembre 1969, jugements des 14 et 28 mai 1970....

Institution de conservation :

Archives départementales de Côte d'Or

Title:

Dossiers. Montbard, rénovation de l'îlot traversière Voltaire : ordonnance du 26 novembre 1969, jugements des 14 et 28 mai 1970. ZAC des Bordes : jugements des 18 décembre 1970 et 30 avril 1971.

Identifiant de l'unité documentaire :

1773 W 238

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Délai
100 ans

Sujet :

      • Dossiers. Montbard, rénovation de l'îlot traversière Voltaire : ordonnance du 26 novembre 1969, jugements des 14 et 28 mai 1970. ZAC des Bordes : jugements des 18 décembre 1970 et 30 avril 1971.