Document d'archives : 1827-1876

Institution de conservation :

Archives départementales de Côte d'Or

Contenu :

Présentation du contenu
2 K 1. Gardes-champêtres : nominations, 1827-1864
2 K 2.Gardes-forestiers : nominations, 1839
2 K 3. Piqueurs : nominations, 1841-1857
2 K 4. Pâtres : nominations, 1842-1872 ; projet de construction de la maison du pâtre, 1876
2 K 5. Affaire Potot, pâtre contre l'administration forestière, 1842 ; Id. Affaire Chiffotot, 1857
2 K 6. Prestation de serment de M. Remoriquet, 1853
2 K 7. Médecins-vérificateurs de décès : M. Jacquinot, médecin à Auvillars, 1855
2 K 8. Cantonniers ruraux : nominations, 1856-1863
2 K 9. Secrétaires de mairie et du conseil municipal : nominations, 1862

Identifiant de l'unité documentaire :

E dépôt 115/52

Inventaire d'archives :

Type de document :