Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1819 au 31 décembre 1823

Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Contenu :
Le répertoire contient les informations suivantes, sur sept colonnes, dans un cadre préimprimé : 1. le n° de l'acte ; 2. la date du jour ; 3. la nature de l'acte passé en brevet ; 4. la nature de l'acte passé en minute ; 5. les noms, prénoms et domiciles des parties, ainsi que les indications sur la situation et les prix des biens ; 6. la date d'enregistrement de l'acte ; 7. les droits d'enregistrement.
Quelques actes de ce répertoire ont été passés par Jean-Pierre Schneider en substitution d'autres notaires.
Attention : les actes mentionnés dans le répertoire et passés en brevet n'ont pas été conservés par les notaires et n'ont pas été versés au Minutier.
Identifiant de l'unité documentaire :
MC/RE/LI/35-MC/RE/LI/39 - MC/RE/LI/37
Description :
Mise en forme :
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Références bibliographiques :
Mise en forme :
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Description physique :
Un registre de 253 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 x largeur 24.5 cm, composé de plusieurs cahiers foliotés par le notaire. Le registre est dans un état moyen. La reliure est faible. Les feuillets 29, 30, 52 et 53 sont tachés. Quatre encarts aux feuillets 48-49, 91-92, 142-143 et 197-198. Trois pages blanches entre les feuillets 49 et 50.

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