Document d'archives : 1984-1991

Institution de conservation :

Commune de Lyon - Archives municipales

Contenu :

Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 9e arrondissement. Voirie.
Liaison Tassin Gorge de Loup. Création d'une voie de bus en site propre.
- Projet. Concertation : délibérations, Bulletin municipal officiel, rapport au Conseil municipal, avis administratif, certificat d'affichage, dossier de concertation, bilan (1988-1989).
- Déclaration d'utilité publique (DUP). Enquête préalable : Bulletin municipal officiel, étude d'impact, notice, avis, note financière,
rapport et conclusions du commissaire enquêteur, registre d'enquête, correspondance (1990).
Tunnel de Saint-Pierre de Vaise. Construction :
- Etude d'impact (1990).
- Concertation préalable : dossier, calendrier prévisionnel, plans, délibérations, rapport au Conseil municipal (1990).
- Projet : conclusion du commissaire enquêteur, comptes rendus de réunion, Bulletin municipal officiel, plans, correspondance (1989-1991).
Contournement de Vaise.
- Déclaration d'utilité publique : dossier de DUP, affiches, certificat d'affichage, rapport du commissaire enquêteur, arrêté préfectoral, notes (1988).
- Suivi : coupures de presse, Bulletin municipal officiel, motion de l'association pour la sauvegarde du quartier de Serin, correspondance (1984-1990).

Identifiant de l'unité documentaire :

1767W/100

Description :

Critères de sélection :
DUA : 5

Langues :

Français