Document d'archives : Fonctionnement. Assistance technique, règlements intérieurs, décision de gratuité du prêt....

Institution de conservation :

Archives départementales des Hauts-de-Seine

Title:

Fonctionnement. Assistance technique, règlements intérieurs, décision de gratuité du prêt.

Contenu :

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés municipaux, contrat, correspondance.

Identifiant de l'unité documentaire :

1120W91/4