Document d'archives : Ille-et-Vilaine à Pas-de-Calais.
: A noter
- INDRE : situation de la caisse de mutualité sociale agricole du département,...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Ille-et-Vilaine à Pas-de-Calais.
: A noter
- INDRE : situation de la caisse de mutualité sociale agricole du département, 1997.
- LOIR-ET-CHER : compte-rendu d'une entrevue avec les organisations professionnelles agricoles départementales et documents établis par celles-ci,
- MEURTHE-ET-MOSELLE : dossier sur les affaissements miniers, 1997.
- MEUSE : dossiers sur la situation financière du département, la communauté de communes du Verdunois et le contrôle de la société d'économie mixte "Sovameuse" par la chambre régionale des comptes,
- MORBIHAN : rapport de synthèse de l'Observatoire de l'eau, 1997 ; rapport d'activité 1998 des services de l'Etat dans le Morbihan en fascicule et CDROM, avec données chiffrées. NORD : rapport relatif à l'activité des services régionaux de l'Etat, 1996 - OISE : guide des aides de l'Etat à l'emploi et au développement des entreprises, 1998 ; recueil des textes nationaux et départementaux relatifs à l'organisation et à la compétence des commissions de sécurité et d'accessibilité, 1995.
- ORNE : convention du 14 mars 1997 pour la réindustrialisation des régions économiques d'Alençon, d'Argentan et de Mamers.

Identifiant de l'unité documentaire :

20010258/47

Organisation :

Type de document :

Activity: