Document d'archives : CONFRÉRIE AUX CLERCS DE PONTOISE....

Institution de conservation :

Archives départementales des Yvelines

Title:

CONFRÉRIE AUX CLERCS DE PONTOISE.

Contenu :

Estimation de terres à St-Gervais dépendant de la dite confrérie. Le citoyen Nicolas Aubry, père, garde de la terre de Ducourt, réclame en cetteQualité le paiement de ses gages. Le citoyen Toussaint Cigalle, ex-receveur, rend compte de la gestion et administrationQu'il a eu en laditeQualité des biens et revenus de la ci-devant confrérie aux clercs de la commune de Pontoise. Rachat de rentes. Le citoyen Jean Antoine Muza, ancien professeur du collège de Pontoise, demande le paiement d'une année échue le 1er juillet 1793, de la pension alimentaire de 500 l.,Qui lui a été accordée par l'administration, de la ci-devant confrérie aux clercs de Pontoise. Estimation du terroir de Neuville. Emprunt de 1.600 l.,Que veut faire ladite confrérie pour le rachat des droits féodaux de ses biens. Expédition de l'Inventaire de la chapelle. Inventaire des effets. Vente des meubles nationaux provenant de la confrérie. Estimation de ! a maison et dépendances des Trinitaires de Pontoise. 2 octobre 1790.

Identifiant de l'unité documentaire :

3Q 65

Inventaire d'archives :

Nom de lieu :