Document d'archives : 1999-2000

Institution de conservation :

Commune de Lyon - Archives municipales

Contenu :

Urbanisme réglementaire. Plan d'occupation des sols (POS) secteur Centre Lyon. Révision n°3.
- Modification n°14 : dossier général (1999).
- Correspondance (1999).
- Anticipation du 21 décembre 1999.
- Modification n°15 : dossier général (1999).
- Modification n°16 : dossier général (2000).

Identifiant de l'unité documentaire :

1904W/60

Description :

Critères de sélection :
DUA : 10

Langues :

Français