Document d'archives : Administration générale

Institution de conservation :

Archives départementales de l'Ain

Contenu :

Convocations extraordinaires du conseil municipal (an IX-1874).
Assurances des meubles et immeubles communaux (1922).
Délibérations (1922-1938).
Procès entre Henri Quinson fils et la commune (1880-1885).
Procès entre Léopold et Gustave de Tricaud frères d'une part, la commune d'Ambérieu-en-Bugey et les héritiers de M. l'abbé Guillot d'autre part (1881-1884).
Procès entre Emile Brueys, d'une part, la commune d'Ambérieu et douze particuliers, d'autre part au sujet d'un accident de feu d'artifices (1891-1896).
Présentation du contenu

Identifiant de l'unité documentaire :

2 O 13

Inventaire d'archives :

Type de document :