Document d'archives : Affaires communales.

Contenu :

Administration générale, contrats, assurance contre l'incendie (1890-1891), abonnement à la SACEM (1920-1929).
Personnel communal, régisseur de recette pour la perception des droits d'expédition et de légalisation, nomination (1939).
Bâtiments communaux, église, réparations (1843-1934) ; école, construction (1881-1889), réparations (1898-1912), inventaire du mobilier personnel de l'institutrice (1911), déplacement du puits pour des raisons de salubrité (1912-1913).
Biens communaux, état des biens et revenus (1806) ; exploitation des biens, vente d'arbres (1931-1932).
Cimetière, concessions funéraires, titres (1906-1926), envoi de titres pour approbation (1933-1935)

Cote :

2 O 312 2

Ressources complémentaires :

4 V 33

Observations :

La liasse comprend deux plans :
[Commune de Mailholas, maison d'école], plan et coupes des travaux exécutés. Martin, architecte. 16 août 1887. Ech. 0,01 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,21 m.
[Commune de Mailholas, maison d'école], plan des lieux. Ginestet. 16 juillet 1888. Ech. 0,005 p.m. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,29 m.
Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 312 2 (1) - 2 O 312 2 (2)

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne