Document d'archives : Sûreté et salubrité

Institution de conservation :

Archives départementales de Côte d'Or

Contenu :

Présentation du contenu
I 2/1, 2. Conseils sur les moyens de se préserver et pour se garantir du choléra morbus, 1832 (2 fascicules)
I 2/3, 5, 7. Arrêtés relatifs aux cafés et cabarets, fermeture d'un cabaret et autorisation d'ouverture d'un café cabaret, 1841, 1852, 1857 (3 pièces)
I 2/4. Certificat d'inhumation, 1849 (1 pièce)
I 2/6. Autorisations d'exhumation, 1856 (2 pièces)
I 2/8. Arrêté relatif aux dépôts de fumiers et immondices dans les rues, 1859 (1 pièce)
I 2/9. Rappel à l'exécution des règlements sur la police urbaine et rurale, 1859 (1 pièce)
I 2/10. Police du roulage : procès verbaux de contravention, envoi de procès verbaux à notifier, lettre y relative, 1840-1848 (5 pièces)

Identifiant de l'unité documentaire :

E dépôt 644/21

Type de document :