Archival document : Lutte contre les inondations.- Maintenance du seuil du Lez au niveau du moulin de l’Evêque : Dossier de consultation, courriers,...

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Lutte contre les inondations.- Maintenance du seuil du Lez au niveau du moulin de l’Evêque : Dossier de consultation, courriers, DCE, offres, Acte d’engagement, déclaration et certificats, Cahier des charges Marché 2004, Dossier de consultation des entreprises décembre 2003, Marché n° 05860552 délibération du 27 mars 2000, Rapport de présentation, rapport de vérification des offres, Procès-verbal, marché de maintenance des clapets mobiles, Descriptif et notice de fonctionnement, Intégration de la gestion des clapets mobiles dans le système de crues, fiches de visite, PV d’ouverture des plis acte engagement Marché 01 eaux 2007 pour la maintenance du seuil du moulin de l’Evêque, DCE, Publicité, cahier des clauses techniques particulières, Cadre de décomposition du prix global et forfaitaire (2000-2010).

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