Répertoire chronologique pour la période du 4 janvier 1812 au 31 décembre 1818

Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Contenu :
Le répertoire contient les informations suivantes, sur sept colonnes, dans un cadre préimprimé : 1. le n° de l'acte ; 2. la date du jour ; 3. la nature de l'acte passé en brevet ; 4. la nature de l'acte passé en minute ; 5. les noms, prénoms et domiciles des parties, ainsi que les indications sur la situation et les prix des biens ; 6. la date d'enregistrement de l'acte ; 7. les droits d'enregistrement.
Attention : les actes mentionnés dans le répertoire et passés en brevet n'ont pas été conservés par les notaires et n'ont pas été versés au Minutier.
Identifiant de l'unité documentaire :
MC/RE/LI/35-MC/RE/LI/39 - MC/RE/LI/36
Description :
Mise en forme :
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Références bibliographiques :
Mise en forme :
Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran)
Description physique :
Un registre de 377 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35.5 x largeur 24.5 cm, composé de plusieurs cahiers foliotés par le notaire. Le registre est dans un état moyen. La reliure est faible. Les feuillets 101, 194, 307 et 367 sont déchirés. Sept encarts aux feuillets 54-55, 102-103, 151-152, 191-192, 247-248, 305-306 et 375-376.

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