Document d'archives : Gardes champêtres

Institution de conservation :

Archives départementales de Côte d'Or

Contenu :

Présentation du contenu
K 4/1-8, 12. Nominations des gardes champêtres : Sieur Bouchot, 1817 ; Sieur Perrey, 1817 ; Sieur Millerand Jean-Baptiste, 1821, 1825,, 1826, 1831 ; Sieur Franet, 1823, 1827 ; Sieur Mairet, 1823 ; Sieur Verpy, 1826 ; Sieur Delanne, 1827 ; Sieur Bouillot, 1830 ; Sieur Bollotte, 1843 (9 pièces)
K 4/9. Demande en remplacement du garde champêtre, 1842 (1 pièce)
K 4/10. Demande d'augmentation du traitement de garde champêtre, 1843 (1 pièce)
K 4/11. Lettre de M. le Préfet concernant le remplacement de Bachelu, 1843 (1 pièce)
K 4/13. Révocation de Bollotte, 1851 (1 pièce)
K 4/14. Rôle de répartition d'un impôt extraordinaire pour le salaire du garde champêtre, lettres et délibérations y relatives, 1816-1830 (12 pièces)
K 4/15, 17, 18, 21. Vote du salaire du garde champêtre, 1830, 1840, 1841, 1842, 1848 (4 pièces)
K 4/16. Lettre de M. le Directeur des Contributions directes concernant le garde champêtre, 1832 (1 pièce)
K 4/19. Autorisation de réunir extraordinairement le Conseil Municipal pour voter le salaire du garde champêtre, 1846 (1 pièce)
K 4/20, 28. Imposition pour le salaire du garde champêtre, 1847, 1861 (2 pièces)
K 4/22. Demande pour obtenir le paiement du garde champêtre pour 1847, 1849 (1 pièce)
K 4/23, 24. Diminution du salaire du garde champêtre : observations de M. le Préfet, 1858, 1859 (2 pièces)
K 4/25, 27. Inscription d'office d'un crédit de 50 francs au budget pour le salaire du garde champêtre, 1859, 1860 (2 pièces)
K 4/26, 29. Observations du salaire du garde champêtre, 1860, 1861 (2 pièces)
K 4/30. Inscription d'office au budget d'un crédit de 30 francs pour le salaire du garde champêtre, 1864 (1 pièce)
K 4/31. Démission de Chéret, garde champêtre, 1872 (1 pièce)
K 4/32-35. Nominations de Frémiot, Robert, Bauer, garde champêtre, 1892, 1900, 1907, 1910 (8 pièces)
K 4/36-38. Nominations de garde champêtre s intérimaires (Chéret Jules, Aubertot Jules, Camusard Louis, Lambry Paul), 1915, 1932, 1933 (3 pièces)

Identifiant de l'unité documentaire :

E dépôt 644/28

Type de document :