Document d'archives : 3516. — L'instrument qui suit est du 17 décembre et contient les causes de récusation, faites par les Consuls de Mompelier et...

Titre :

3516. — L'instrument qui suit est du 17 décembre et contient les causes de récusation, faites par les Consuls de Mompelier et maistre Guillaume Cervier, procureur du Roy, soy disant commissaire du Sénéchal, — et en suite l'appel au Roy des griefs qu'il leur avoit faits. — 1325, le 17 décembre.

Cote :

Louvet 3516

Inventaire d'archives :

Louvet

Type de document :

CHARTE

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • 3516. — L'instrument qui suit est du 17 décembre et contient les causes de récusation, faites par les Consuls de Mompelier et maistre Guillaume Cervier, procureur du Roy, soy disant commissaire du Sénéchal, — et en suite l'appel...

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